Mentions légales
Éditeur du site
- Nom / raison sociale : [À COMPLÉTER]
- Statut : [À COMPLÉTER — ex. personne physique / indépendant complémentaire]
- Adresse : [À COMPLÉTER OU zone de service sans adresse publique]
- Numéro d'entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA : [À COMPLÉTER OU « non assujetti »]
- E-mail de contact : [À COMPLÉTER]
- Responsable de la publication : [À COMPLÉTER]
Hébergeur
Le site est hébergé sur Cloudflare Pages — Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. [À confirmer au moment du déploiement.]
Nature du site
Citerne Basse-Meuse est un service local d'information et de mise en relation dans le domaine de la neutralisation et de l'enlèvement de citernes à mazout. Les interventions techniques et leur facturation sont réalisées par un professionnel partenaire indépendant, dont l'identité est communiquée avant toute transmission de demande. Le site ne réalise pas lui-même les interventions.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, mise en page, éléments graphiques) est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Responsabilité
Les informations réglementaires publiées sont fournies à titre indicatif, vérifiées à la date indiquée sur la page « Obligations légales », et susceptibles d'évolution. Elles ne remplacent pas l'avis du SPW, de la commune, d'un notaire, d'un assureur ou d'un professionnel agréé.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge.